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Conditions d'utilisation

Introduction

Le fait pour vous d'accéder au présent site Web et de l'utiliser constitue votre acceptation des stipulations suivantes, ainsi que votre engagement à les respecter.

Veuillez prendre quelques instants pour examiner ces stipulations. Si vous ne pouvez y consentir, veuillez immédiatement cesser d'utiliser le présent site Web. Ces stipulations peuvent être modifiées à l'occasion et il vous incombe de vérifier si des modifications y ont été apportées. La dernière version des stipulations est celle qui figure ci-après.

BIEN QUE TOUS LES EFFORTS RAISONNABLES ONT ÉTÉ DÉPLOYÉS POUR S'ASSURER QUE L'INFORMATION PRÉSENTÉE AU SUJET DE Keurig, incorporée (Keurig) EST À JOUR ET EXACTE, IL SE PEUT QUE LES RENSEIGNEMENTS CONTENUS SUR CE SITE NE SOIENT PAS TOUJOURS À JOUR OU QUE LE SITE NE CONTIENNE PAS TOUTES LES INFORMATIONS PERTINENTES DISPONIBLES AU SUJET DE KEURIG. AU MOMENT DE PRENDRE DES DÉCISIONS D'INVESTISSEMENT RELATIVES À Keurig, VEUILLEZ CONSULTER DIFFÉRENTES SOURCES, TELLES QUE LES DOCUMENTS DÉPOSÉS À LA COMMISSION DES VALEURS MOBILIÈRES.

  • Droits relatifs au présent site Web et à son contenu et marques de commerce

    Le présent site Web et son contenu sont protégés par des lois applicables en matière de propriété intellectuelle et de droits de propriété, y compris des lois sur le droit d'auteur et les marques de commerce, et Keurig, incorporée (« Keurig ») et/ou les membres du même groupe qu'elle et ses sociétés liées sont propriétaires du présent site Web et de son contenu, exercent un contrôle sur ceux-ci et/ou ont reçu une licence à leur égard. À moins que Keurig ou le tiers qui est propriétaire des marques de commerce, logos et autres noms figurant sur le présent site n'aient expressément donné leur consentement écrit, le présent site Web ne confère, que ce soit de façon implicite, par préclusion ou autrement, aucune licence ni aucun droit d'utilisation à l'égard des marques de commerce, logos ou autres noms, notamment ceux identifiant Keurig et/ou les membres du même groupe qu'elle et ses sociétés liées ou leurs produits et services respectifs figurant sur le présent site. Les marques affichées ne constituent pas une liste exhaustive de tous les droits de propriété exclusive que possède Keurig à travers le monde. Keurig peut posséder ou avoir le contrôle d'autres droits de propriété dans un ou plusieurs pays à l'extérieur du Canada.

  • Utilisations du présent site Web et de son contenu
    À moins que Keurig n'ait expressément donné son consentement écrit, aucune information ni aucun document provenant du présent site Web ne peut être copié, reproduit, publié à nouveau, téléchargé, affiché, transmis ou distribué de quelque façon que ce soit. Toutefois, vous pouvez télécharger une copie des documents dans un ordinateur unique, pour votre usage personnel et à des fins non commerciales seulement, à la condition de conserver tous les avis relatifs aux droits d'auteur et aux droits de propriété. Vous reconnaissez que le téléchargement ne vous confère aucun droit. Vous consentez à vous conformer à tous les avis, renseignements et restrictions relatifs aux droits d'auteur visant le contenu du présent site Web ou le contenu auquel le présent site Web donne accès. Par les présentes, vous êtes avisé que Keurig exercera vigoureusement tous les recours légaux possibles relatifs à ses droits de propriété intellectuelle.
  • Soumission d'idées et rétroaction

    Vous devez utiliser le présent site Web ainsi que son contenu et les documents ou l'information qui s'y trouvent uniquement à des fins légitimes. Vous ne pouvez diffuser par l'intermédiaire du présent site Web, notamment par téléchargement ou distribution, des documents ou de l'information qui ont un contenu libelleux, diffamatoire, obscène, pornographique ou injurieux, ou qui, de toute autre façon, contreviennent à une loi ou enfreignent les droits d'une autre personne ou entité, ou constituent une violation de ceux-ci, ou qui contiennent une sollicitation de fonds, de la publicité ou une sollicitation de biens et de services. Vous serez seul responsable du contenu des documents ou de l'information que vous communiquerez par l'intermédiaire du présent site Web. Vous serez également responsable de toute perte ou de tout dommage résultant, directement ou indirectement, de cette communication. Keurig interdira toute conduite de votre part qui, selon son bon jugement, empêche un autre utilisateur d'utiliser le présent site Web ou d'en bénéficier, ou restreint l'utilisation de celui-ci par un autre utilisateur.

    Les stipulations de la présente section sont à l'avantage de Keurig, des membres du même groupe qu'elle et de ses sociétés liées ainsi que des tiers qui lui fournissent du contenu et de ses donneurs de licence, qui ont, chacun, le droit de faire valoir leurs droits à l'égard de ces stipulations directement ou en leur propre nom.

    Keurig a comme politique de n'accepter ni considérer aucune idée non sollicitée relative à des nouveaux plans de marketing, à la publicité, aux produits, et/ou à des concepts de conditionnement et/ou à des améliorations. Notre équipe est composée d'employés et de consultants de première force qui peuvent avoir des idées identiques ou similaires aux vôtres. L'objectif de cette politique est d'éviter toute confusion potentielle en ce qui a trait à la propriété des nouveaux concepts. Si vous décidez de nous envoyer un message comportant une proposition d'idée, celui-ci sera traité comme non-confidentiel et non-exclusif et, en agissant de la sorte, vous acceptez, sans aucune compensation, que l'idée devienne propriété exclusive de Keurig et que cette dernière puisse l'utiliser ou non, et ce, pour quelque fin que ce soit.

  • Vente et disponibilité des produits

    Tous les produits présentés sur ce site peuvent être livrés au Canada et aux États-Unis seulement. Keurig se réserve le droit de cesser la production des produits offerts sur ce site ou de changer leurs spécifications sans préavis et sans encourir aucune obligation.

    À MOINS D'INDICATION EXPRESSE DU CONTRAIRE CONCERNANT NOS PRODUITS, LE CONTENU DU SITE EST FOURNI « TEL QUEL » ET NE COMPORTE AUCUNE GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE. KEURIG NE FAIT AUCUNE DÉCLARATION, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS MAIS NON DE FAÇON LIMITATIVE TOUTES LES GARANTIES IMPLICITES RELATIVES À LA COMMERCIABILITÉ OU À LA CONFORMITÉ À UNE FIN PARTICULIÈRE.

  • Exonération de garantie et limitation de la responsabilité

    L'information contenue dans le présent site Web est fournie à titre informatif seulement et n'a pas pour but de répondre aux besoins d'un utilisateur particulier. Les documents contenus dans le présent site Web sont fournis à titre de service seulement et ne constituent pas des versions officielles. Le présent site Web ainsi que son contenu et les documents, l'information et les annonces qui s'y trouvent, ou auxquels on peut accéder par son intermédiaire, sont fournis tels quels. Keurig, les membres du même groupe qu'elle et ses sociétés liées ainsi que leurs administrateurs, membres de la direction, employés, consultants et mandataires respectifs, déclinent expressément toute responsabilité quant aux déclarations, aux garanties et aux conditions, expresses et implicites, notamment les déclarations et les garanties en matière de titre et de non-violation, les garanties et les conditions implicites quant à la qualité marchande ou au caractère adéquat pour une utilisation particulière, et les déclarations, garanties ou conditions découlant d'habitudes commerciales établies ou d'usages du commerce, relativement au présent site Web et à son contenu ainsi qu'au contenu auquel le présent site Web donne accès.

    Ni Keurig, ni les membres du même groupe qu'elle, ni ses sociétés liées, non plus que leurs administrateurs, membres de la direction, employés, consultants et mandataires respectifs, ne font de déclaration ou ne donnent de garantie quant à l'exactitude, à l'opportunité, à la fiabilité, à la sincérité ou au caractère complet du présent site Web et de son contenu ainsi que du contenu auquel le présent site Web donne accès, notamment la teneur de tout contenu, élément d'information, document ou annonce qui se trouve sur le présent site Web (notamment les communiqués de presse ou les données financières), les services fournis par l'intermédiaire du présent site Web, les liens à d'autres sites offerts sur le présent site Web ou le contenu de ces sites, ni ne font de déclaration ou ne donnent de garantie quant à l'utilisation et à l'exploitation continues ou sans erreurs d'Internet ou du présent site Web.

    Ni Keurig ni les membres du même groupe qu'elle ni ses sociétés liées, non plus que leurs administrateurs, membres de la direction, employés, consultants et mandataires respectifs, ne font de déclaration ou ne donnent de garantie voulant que le présent site Web ou l'accès à celui-ci et l'utilisation de celui-ci, ne seront pas interrompus et seront sans erreurs, défectuosités, virus ou autres éléments nuisibles. Vous reconnaissez expressément que l'utilisation du présent site Web est à vos propres risques.

    En aucune circonstance, notamment en cas de négligence, de grossière négligence, de déclaration inexacte faite avec négligence et d'inexécution fondamentale, ni Keurig ni les membres du même groupe qu'elle ni ses sociétés liées, non plus que leurs administrateurs, membres de la direction, employés, consultants et mandataires respectifs, ne pourront être tenus responsables des dommages directs, indirects, accessoires, consécutifs ou particuliers ou des pertes qui résultent de l'utilisation du contenu du présent site Web ou de l'information, des documents ou des annonces qui s'y trouvent, ou de l'incapacité à les utiliser, directement ou indirectement, ou de la transmission de renseignements confidentiels ou de nature délicate par Internet. Ces restrictions s'appliquent que la partie responsable ou présumée responsable ait été ou non avisée, ait eu ou non d'autres raisons de savoir, ou savait effectivement, que des dommages pouvaient survenir. Vous reconnaissez spécifiquement que ni Keurig, ni les membres du même groupe qu'elle, ni ses sociétés liées, non plus que leurs administrateurs, membres de la direction, employés, consultants et mandataires respectifs, ne seront responsables de la conduite diffamatoire, abusive ou illégale d'un utilisateur, dont vous-même, et vous y consentez.

  • Confidentialité de l'information et vie privée
    Si vous désirez obtenir des renseignements au sujet de la collecte, de l'utilisation et du stockage de renseignements personnels sur les utilisateurs, ainsi que sur la sécurité des renseignements, veuillez lire notre Politique de confidentialité.
  • Enfants et personnes mineures
    Ce site Web s'adresse au grand public et ne vise à recueillir aucun renseignement concernant des enfants âgés de moins de treize ans. En conformité avec le Children's Online Privacy Protection Act (COPPA), nous demandons aux parents de surveiller les activités en ligne de leurs enfants. Les enfants âgés de moins de treize ans ne devraient fournir aucun renseignement sur le site Web de Keurig. Les autres personnes mineures ne devraient fournir aucun renseignement sans le consentement d'un parent.
  • Hyperliens
    Les sites Web auxquels vous accédez par un lien hypertexte ou par un autre moyen à partir du présent site Web ont, à moins d'indication contraire, été créés de façon indépendante par des tiers et nous ne pouvons garantir l'exactitude ou le caractère complet de l'information qui y figure. L'inclusion d'information, de documents, de contenu ou de liens dans le présent site Web ne devra pas être interprétée comme une approbation expresse ou implicite des produits ou services de tiers.
  • Garantie
    Dans toute la mesure permise par la loi applicable, vous défendrez et garantirez Keurig, les membres du même groupe qu'elle et ses sociétés liées, ainsi que leurs administrateurs, membres de la direction, employés, consultants et mandataires respectifs, contre les réclamations et à l'égard des responsabilités et des frais, y compris les honoraires et frais juridiques, découlant de l'une ou l'autre des situations suivantes : (i) votre manquement aux présentes stipulations; (ii) votre utilisation du présent site Web et de son contenu, et l'affichage ou la transmission sur le présent site Web de toute information ou d'autres documents que vous avez préparés vous-même ou que d'autres personnes utilisant votre compte ont préparés. Vous consentez à aviser sans délai Keurig de l'utilisation non autorisée de votre compte, dès que vous en aurez connaissance, et à prendre toutes les mesures nécessaires pour éviter qu'une telle situation ne se reproduise. Keurig se réserve le droit, selon son seul jugement et à ses propres frais, de prendre en charge la défense et le contrôle exclusifs de toute situation que vous avez autrement garantie. Vous consentez à participer, dans la mesure raisonnablement requise, à la défense contre toute réclamation.
  • Recoures
    Si vous n'êtes pas satisfait du présent site Web ou des présentes stipulations, votre seul recours est de cesser d'utiliser le présent site Web. Dans un tel cas, vous consentez à détruire tout document que vous aurez obtenu sur le présent site Web ainsi que toutes les copies que vous aurez faites. Ces stipulations demeureront en vigueur malgré le fait que vous ayez cessé d'utiliser le présent site Web.
     
  • Virus
    Keurig n'assume pas de responsabilité à l'égard des dommages causés à votre équipement informatique ou à d'autres biens par suite de votre accès au présent site Web, de votre utilisation de celui-ci ou de votre navigation dans celui-ci, ou du téléchargement de documents, données, textes, images, fichiers vidéo ou audio du présent site Web, ni n'assume aucune responsabilité à l'égard des virus qui pourraient infecter votre équipement informatique ou d'autres biens dans les cas précités.
  • Divers
    Tout différend découlant des présentes sera régi exclusivement par les lois de la province du Québec et les lois du Canada qui s'y appliquent, compte non tenu de leurs principes en matière de conflit de lois. Vous consentez expressément à ce que les tribunaux du Québec et/ou la Cour fédérale du Canada, ou les tribunaux de tout autre district judiciaire ou territoire que Keurig peut choisir, soient seuls compétents pour entendre les recours, différends ou conflits liés aux présentes. Les présentes stipulations ainsi que les règlements, politiques et lignes directrices affichés sur le présent site Web par Keurig constituent l'intégralité de l'entente que vous concluez avec Keurig relativement à l'objet des présentes. Aucune renonciation par Keurig ou par vous à un manquement ou à un défaut aux termes des présentes ne sera réputée être une renonciation à un manquement ou à un défaut antérieur ou subséquent. Si des stipulations contenues aux présentes devaient être jugées nulles, invalides ou autrement inopposables par un tribunal compétent, ce jugement ne saurait toucher les autres stipulations contenues aux présentes.
  • Programme Keurig® Récompenses

    CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION POUR LE PROGRAMME KEURIG RÉCOMPENSES

    Voici le programme Keurig Récompenses (« Keurig Récompenses »). Keurig Récompenses offre tout un éventail d’avantages à ses membres à partir du site Keurig.ca. L’expérience offerte par Keurig Récompenses peut être personnalisée selon les profils des membres.

    AVANTAGES EXCLUSIFS

    À partir du moment où vous devenez membre du programme, vous aurez accès toute l’année à des échantillons gratuits, à des offres exceptionnelles, à du contenu exclusif et bien plus encore sur le site Keurig.ca.

    SE JOINDRE AU PROGRAMME KEURIG RÉCOMPENSES

    1. L’inscription à Keurig Récompenses est tout à fait gratuite, et aucun achat n’est requis.
    2. Vous pouvez devenir membre (ci-après désigné « Membre ») de Keurig Récompenses sur le site Keurig.ca de plusieurs façons :
      1. Quand vous ouvrez un compte sur Keurig.ca;
      2. Quand vous vous abonnez à l’infolettre sur Keurig.ca;
      3. Quand vous enregistrez votre cafetière sur Keurig.ca; ou
      4. Quand vous faites un achat sur Keurig.ca.
    3. Chaque membre aura accès à une page personnalisée Mes récompenses. L’accès à la page Mes récompenses permet aux Membres de consulter leur profil et les avantages dont ils bénéficient dans le cadre de Keurig Récompenses. Pour accéder à leur page Mes récompenses, les Membres doivent ouvrir un compte sur Keurig.ca. Un code d’accès, composé de l’adresse courriel du Membre et d’un mot de passe, est requis pour accéder au compte. Les Membres doivent se connecter à leur page Mon compte sur Keurig.ca pour accéder à leur page Mes récompenses. Les Membres ne doivent partager leur code avec personne. Les Membres doivent préserver la confidentialité de cette information. L’accès à la page Mes récompenses est possible au moyen de ce code d’accès.
    4. Le droit de devenir Membre est accordé pour des raisons personnelles et il n’est pas transférable à un autre membre de Keurig Récompenses, un autre compte Keurig ou une autre personne. L’accès au programme en votre nom par une tierce partie est strictement interdit.
    5. L’adhésion est réservée à des particuliers. L’adhésion n’est pas autorisée pour les entreprises, les commerces, les organismes de bienfaisance, les sociétés ou toute entité autre qu’un particulier, à moins d’une autorisation écrite préalable de Keurig, à sa seule discrétion.
    6. Vous acceptez d’être entièrement responsable de la confidentialité de votre code d’accès et vous assumez la responsabilité de tout manquement à cette obligation, y compris, sans s’y limiter, à tout dommage attribuable à un tel manquement ou qui y est associé.
    7. Vous convenez d’être entièrement responsable de toute transaction effectuée à l’aide de votre mot de passe. Vous acceptez aussi de communiquer immédiatement avec nous si vous avez des raisons de croire que la confidentialité de votre mot de passe a été compromise. Enfin, vous acceptez de fermer votre session après chaque visite. Keurig se réserve le droit de modifier les mots de passe en tout temps pour garantir la sécurité du site Keurig.ca.
    8. Vous acceptez que la Boîte Découverte gratuite fournie avec votre deuxième commande et avec chaque commande subséquente passées sur Keurig.ca vous est offerte uniquement à des fins d’échantillonnage des différentes variétés de cafés fournies dans la Boîte Découverte; et vous acceptez également que la revente ou la redistribution de la Boîte Découverte et des capsules individuelles distribuées dans la Boîte Découverte est interdite. Vous acceptez de vous conformer à cette condition de l’inscription et de vous abstenir de toute revente, redistribution ou autre activité de transfert des Boîtes Découverte et des capsules individuelles contenues dans les Boîtes Découverte.


    9. AVANTAGES OFFERTS

    10. Les avantages offerts par Keurig Récompenses sont indiqués sur le site Keurig.ca. Pour obtenir une liste et des descriptions des avantages, des privilèges et des cadeaux offerts, ainsi que les conditions pour y accéder et en profiter, veuillez consulterhttps://www.keurig.ca/fr/recompenses. La liste n’est pas complète, exhaustive, ni contraignante.
    11. Keurig se réserve le droit de modifier, en tout temps, en tout ou en partie, la liste des avantages, privilèges et primes et de les supprimer, sans que le Membre puisse les réclamer ou demander une indemnisation ou un dédommagement.
    12. Les Membres reconnaissent et acceptent les caractéristiques et limites du fonctionnement de Keurig Récompenses et du système de traitement de l’information servant à assurer le suivi de leurs avantages. Plus particulièrement, des défectuosités techniques qui peuvent se produire pour les raisons suivantes, sans s’y limiter : surtensions électriques, défaillances occasionnelles de composantes électroniques ou erreurs de programmation ou de conception logicielle qui jouent un rôle intégral ou partiel dans le fonctionnement de Keurig Récompenses.
    13. Chaque fois que Keurig estimera, sur la base de nombreuses preuves corroborantes, que des Points Capsules ont pu avoir été indûment portés au crédit ou au débit du compte d’un Membre en raison, par exemple, d’une défaillance technique, le crédit ou le débit sera entièrement annulé par Keurig, sans que le Membre puisse les réclamer ou demander une indemnisation ou un dédommagement.
    14. Les Membres ont la responsabilité de s’assurer que les Points Capsules qu’ils ont gagnés sont correctement crédités. Si un Membre croit avoir gagné des Points Capsules qui n’ont pas été correctement crédités, il pourrait devoir soumettre à Keurig des documents justificatifs ou toute autre preuve que Keurig jugera satisfaisante. Toute réclamation pour des Points Capsules non crédités doit être reçue par Keurig dans les 12 mois après qu’ils ont été gagnés.
    15. Keurig ne peut être tenue responsable de tout dommage direct ou indirect associé avec une défaillance technique ou de toute suspension, temporaire ou permanente, des avantages de Keurig Récompenses.
    16. Pour conserver le statut actuel de Keurig Récompenses au niveau Enthousiaste, vous devez effectuer au moins un achat sur le site Keurig.ca tous les 24 mois à partir de votre site, et ce, à partir de la date d’entrée en vigueur de votre niveau actuel. Pour conserver le statut actuel de Keurig Récompenses au niveau Passionné, vous devez accumuler au moins 480 points par l’entremise d’achats sur le site Keurig.ca pendant une durée d’un an.


    17. MODIFICATION OU FIN DU PROGRAMME KEURIG RÉCOMPENSES

    18. Keurig peut, à sa seule discrétion, modifier les modalités, les conditions, les récompenses et les offres spéciales de Keurig Récompenses en tout temps avec ou sans préavis. Cela signifie que l’accumulation de Points Capsules ne confère pas aux Membres des droits acquis en ce qui a trait aux Points Capsules, aux récompenses ou aux avantages. En accumulant des Points Capsules, les Membres ne peuvent compter sur la disponibilité continue de récompenses, le niveau de récompenses ou les avantages de leur adhésion. Toute récompense, tout niveau de récompense ou tout avantage peuvent être retirés ou assujettis en tout temps à une hausse des exigences pour les Points Capsules ou à de nouvelles restrictions. Keurig peut, entre autres, (i) retirer, limiter, modifier ou annuler toute récompense ou tout avantage, (ii) modifier les avantages de Keurig Récompenses, les niveaux de Points Capsules, les conditions de participation, les règles pour l’accumulation, l’échange, le maintien ou l’abandon de crédits de Points Capsules, ou (iii) restreindre la disponibilité continue des Points Capsules. Keurig peut apporter un ou plus d’un changement en tout temps, même si de tels changements peuvent nuire à la capacité d’un Membre à utiliser les Points Capsules qu’il a déjà accumulés. Les Membres ont la responsabilité de connaître les modalités d’utilisation actuelles de Keurig Récompenses afin de comprendre leurs droits, leurs responsabilités et leur statut en vertu de Keurig Récompenses.
    19. Keurig Récompenses peut être suspendu ou annulé sans avis préalable. En cas de suspension ou de fin de Keurig Récompenses pour quelque raison que ce soit, Keurig n’assumera aucune responsabilité à l’égard de ses Membres et sera automatiquement exonérée de toute réclamation par le Membre à l’égard de ladite suspension ou annulation, à l’exception de produits ou services qui ont été payés, mais non utilisés, au moment de la suspension ou de l’annulation de Keurig Récompenses, et qui seront remboursés aux Membres conformément aux modalités communiquées avec l’avis de suspension ou d’annulation.


    20. QUESTIONS SUR LE PROGRAMME KEURIG RÉCOMPENSES

    21. Veuillez consulter la FAQ sur le programme Keurig Récompenses pour obtenir des renseignements utiles https://www.keurig.ca/fr/service-clientele/keurig-recompenses. Si vous avez des questions ou des commentaires sur Keurig Récompenses, veuillez communiquer avec le Service à la clientèle de Keurig en téléphonant au 1 800 361-5628.